Réunion du Conseil Municipal à la Mairie de Bouzic le 16 juillet 2014, 20h30

mardi 8 juillet 2014

Réunion du Conseil Municipal à la Mairie de Bouzic le mercredi 16 juillet 2014, 20h30.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Enquête publique carte communale
  • 2. Projet cabanes dans les arbres
  • 3. Aménagement logement au-dessus mairie
  • 4. Contrat copieur
  • 5. Rapport annuel 2013 SIVM
  • 6. Transfert compétence aménagement numérique à la communauté des communes
  • 7. Convention ATD/SATESE assistance technique au suivi des systèmes d’assainissement
  • 8. Participations séjours scolaires
  • 9. Retrait délibération SIMCTOM PD NOIR
  • 10. Tarifs transports scolaires
  • 11. Questions divers