Réunion du Conseil Municipal à la Mairie de Bouzic le 16 juillet 2014, 20h30
mardi 8 juillet 2014
Réunion du Conseil Municipal à la Mairie de Bouzic le mercredi 16 juillet 2014, 20h30.
ORDRE DU JOUR
- 1. Enquête publique carte communale
- 2. Projet cabanes dans les arbres
- 3. Aménagement logement au-dessus mairie
- 4. Contrat copieur
- 5. Rapport annuel 2013 SIVM
- 6. Transfert compétence aménagement numérique à la communauté des communes
- 7. Convention ATD/SATESE assistance technique au suivi des systèmes d’assainissement
- 8. Participations séjours scolaires
- 9. Retrait délibération SIMCTOM PD NOIR
- 10. Tarifs transports scolaires
- 11. Questions divers
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