PV Conseil municipal du 4 novembre 2016

mardi 6 décembre 2016
par  La Mairie
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Procès verbal de réunion du Conseil municipal du 4 novembre 2016


Le vendredi 4 novembre 2016 à 20h30, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en session ordinaire.

Étaient présents  : Bernard MANIERE 1er adjoint, Pierre MENANT 2ème adjoint, Sylvie DUBERNARD 3ème adjointe, Patricia BOUCHER, Anne-Marie DELPECH, Jean-Paul LIEGEOIS, Jean-Claude MARTY, Claude MONTEIL, Pauline TURBAN, Cyril VIELESCOT
Etait absent excusé : Jean-Pierre VALERY, maire
Pauline Turban est désignée secrétaire.

Ordre du jour


  • 1) Délégation de signature pour les 1er et 2ème adjoints
  • 2) Four de Lastaillades
  • 3) Assainissements Vivinières
  • 4) Transports scolaires
  • 5) Barrière pré communal de la Halle
  • 6) Questions diverses

    1. Délégation de signature pour les 1er et 2ème adjoints


    Une délégation de signatures pour Bernard Manière 1er adjoint et Pierre Menant 2ème adjoint est accordée par l’ensemble des membres du conseil pour signer tous documents nécessaires à la bonne marche de la mairie et ceci en cas d’empêchement de notre maire Jean-Pierre Valéry.

    2. Four de Lastaillades


    Madame Abiet ainsi que Monsieur Veyssières sont intéressés par l’acquisition du four à pain situé dans le hameau de Lastaillades. Madame Abiet ayant montré un vif intérêt pour ce petit patrimoine, Monsieur Veyssières se retire de cette affaire sans aucune opposition.
    Les membres du conseil acceptent à l’unanimité de céder ce four aux conditions que Madame Abiet prenne à sa charge les frais légaux de 15 euros ainsi que les frais notariés et que Madame Abiet s’engage à faire restaurer le four à pain dans le style fourni par l’entreprise Laval (à la demande de l’intéressée). Cette dernière clause devra être consignée dans l’acte notarié.

    3. Assainissement Vivinières


    Dans le cadre de l’installation d’un assainissement primaire et secondaire sur un bâtiment dans le hameau de Vivinières ne bénéficiant pas d’espace libre extérieur, Jean-Claude Manière demande la possibilité de faire traverser par des tuyaux en sous terrain une petite partie de la voie publique jouxtant sa maison.
    Les membres du conseil acceptent à l’unanimité.

    4. Transports scolaires


    Un chèque de 69 euros à l’ordre de la mairie a été remis par Monsieur Romain Chelhane. Ce chèque correspond à la participation de la famille aux transports scolaires gérés par le Conseil Départemental et non le Sivom de Belvès.
    Le conseil, à l’unanimité, autorise l’encaissement de ce chèque sur le compte de la mairie au bénéfice du Conseil Départemental.

    5. Barrière pré communal de la Halle


    Nous constatons que de nombreuses personnes traversent le pré communal de la grande Halle avec leur véhicule pour éviter les ralentisseurs jugés trop hauts.
    Ce pré n’est pas un axe routier mais un terrain de loisirs. Le passage de véhicules peut mettre les citoyens en danger.
    La société EUROVIA s’est engagée à remettre aux normes ces ralentisseurs au printemps 2017.
    A l’issue de ces travaux, les membres du conseil seront vigilants et envisageront, si la situation ne s’améliore pas, de fermer ce pré à l’aide de barrières.

    6. Questions diverses


    Terrain communal à Lastaillades

    Monsieur Veyssières serait intéressé par l’acquisition du terrain communal AD 33 de 66 ares situé à proximité du hameau de Lastaillades. Ce terrain n’est pas constructible et ne présente pas d’intérêt particulier pour la commune.
    Le conseil accepte à l’unanimité et demande à Bernard Manière 1er adjoint de lui faire parvenir un courrier lui demandant de faire sa meilleure proposition d’achat pour ce terrain.

    Pylône téléphonie mobile

    Jean-Paul Liégeois prend la parole pour informer les membres du conseil des derniers éléments de ce dossier. De nombreuses lettres recommandées ont été adressées en mairie pour demander entre autre, le retrait de la décision prise lors du conseil municipal du 22 juillet 2016. Cette demande a été rejetée.
    Des renseignements étaient également réclamés. Mais toutes les informations en possession des services de la mairie avaient été déjà données lors de la réunion d’information du 12 juillet 2016. Les autres renseignements ne seront disponibles que dans une phase ultérieure du processus.
    Une association « Les enfants du Céou d’abord » a été créée en août 2016 afin de contrecarrer la mise en place de ce pylône au site choisi par la Mairie (entre la Franquie et Leysalles). Un dialogue a finalement été instauré par la mairie avec cette association pour intégrer les faits nouveaux.
    La reconnaissance de notre commune comme zone blanche pour la téléphonie mobile est une chance pour Bouzic. Tout sera fait par la mairie pour la saisir et ainsi résorber de la meilleure manière la zone blanche actuelle.

    Matériel informatique

    Le matériel informatique de la mairie est maintenant obsolète. Il devient impératif de le changer. Un devis pour le matériel et une assistance a été produit.
    Les membres du conseil approuvent ce devis à l’unanimité.

    Divers

  • Patricia Boucher propose d’installer des radars pédagogiques aux entrées de Bouzic. Il est demandé à Bernard Manière de contacter le service voirie du département afin d’instruire ensemble la mise en place de tels dispositifs.
  • Cyril Vielescot fait remarquer que de nombreux arbres encombrent la RD52 en direction de Gourdon et qu’un élagage devient souhaitable.
  • Pierre Menant informe le conseil qu’une pompe de l’assainissement s’est arrêtée provoquant des dégâts chez un riverain. La Sogedo va installer un système de télésurveillance pour éviter ce genre de désagrément.

    L’ordre du jour étant épuisé, la séance s’achève à 22H15.

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