Conseil municipal du 11 mars 2011 : Procès verbal

mardi 3 mai 2011
par  Le Maire
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PROCES VERBAL SEANCE DU 11 MARS 2011

L’an deux mille onze, le onze mars à vingt heures trente minutes, le conseil municipal de la Commune de BOUZIC (Dordogne) dûment convoqué le 28 février 2011 s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Jean-Pierre VALERY, Maire.

ETAIENT PRESENTS : Jean-Pierre VALERY Maire, Bernard MANIERE 1er adjoint, Claude MONTEIL 2ème adjoint, Claude MARTY 3ème adjoint, Pierre MENANT, Anne-Marie DELPECH, Jeanine MATHEN, Patricia BOUCHER, Sylvie DUBERNARD, Christian VIELESCOT, conseillers municipaux.

M. Pierre MENANT est désigné comme secrétaire de séance.

M. Le Maire ouvre la séance par la lecture du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2010 suivi de la signature du registre des délibérations.

ORDRE DU JOUR

1. DEMANDE DE SUBVENTION DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2011 (DETR) – PROJET MISE AUX NORMES MAIRIE

M. le Maire présente le projet de mise aux normes de la mairie et gros œuvre (logement locatif 1er étage) établi par l’Agence Technique Départementale. Le plan de financement prévisionnel s’établit comme suit :

DépensesMontants
Coût H.T. des travaux 111.100 €
Honoraire 13 800 €
Total 124 800 €
SubventionsMontants
Contrat objectif 2011 30 828 €
DETR 2011 33 330 €
Commune 60 742 €
Total 124 900 €

M. Le Maire propose au conseil d’établir un dossier de demande de subvention de dotation d’équipement des Territoires Ruraux 2011 pour ces travaux auprès des Services de l’Etat.
A l’unanimité, les membres du conseil acceptent cette proposition.

2. REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES OUVRAGES DE TRANSPORTS ET DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE – VALORISATION 2011

Le montant dû par ERDF en 2011 pour la redevance visée en objet s’élève à la somme de 183 €. A l’unanimité, les membres du conseil acceptent l’encaissement de cette somme.

3. TAUX REDEVANCE ASSAINISSEMENT 2011

A l’unanimité, les membres du conseil municipal décident de maintenir les tarifs HT des redevances fixe et proportionnelle pour l’année 2011 comme suit :

• Part fixe : 110 € HT/an
• Part variable : 0,95 €/m3

4. MONTANT DES SUBVENTIONS 2011 AUX ASSOCIATIONS

M. Le Maire propose de maintenir les mêmes montants des subventions aux associations que l’an passé, soit 4.510 € répartis de la façon suivante :

AssociationsMontants
Vin de Domme 200 €
Pêche Daglan-Bouzic 150 €
Chasse 560 €
Galapians 300 €
Omnisports culture 300 €
Les Amis de Bouzic 3000 €

A l’unanimité, les membres du conseil acceptent cette proposition.

5. SUBVENTION A L’ASSOCIATION POUR LA PROMOTION PHOTOGRAPHIQUE PIERRE SOULILLOU OU DE L’ART PHOTOGRAPHIQUE

M. Le Maire fait part à l’assemblée du courrier du Président de l’Association citée en objet qui sollicite une subvention qui aiderait à l’organisation en 2011 d’une nouvelle exposition du fonds photographique et d’accueillir un jeune photographe en résidence d’artistes sur la commune de Florimont Gaumier.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, les membres du conseil décident d’attribuer une aide financière d’un montant de 150 € à l’association de F.P.P.S. pour l’année 2011.

6. TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES 2011

M. Le Maire propose pour 2011 une augmentation des taux des contributions directes de 0,5 % chacune soit :

TaxesTaux
Taxe d’habitation 5,15 %
Taxe foncier non bâti 10 %
Taxe foncier non bâti 64,44 %

A l’unanimité, les membres du conseil décident de fixer les taux comme ci-dessus énoncés.

7. QUESTIONS DIVERSES

Un voyage est organisé par l’Ecole de Daglan destination Pays Basque avec 53 élèves pour un montant de 13.362 € . La participation des parents est de 140 €. L’école nous demande une participation.
Les membres du conseil souhaitent connaître le nombre d’enfants domiciliés sur la commune de BOUZIC et demandent que la somme soit répartie sur les élèves de Bouzic.

La taxe des carriers ne sera pas reconduite car elle fait double emploi avec la taxe à l’essieu déjà réglée par les carriers.

8. PREVISIONS BUDGETAIRES

VoirieMontant
Voirie : point à temps 20.000 €
Voies à goudronner 15.000 €
Participations aux regroupementsMontant
Transports scolaires Belvès 600 €
Transports scolaires Castelnaud 122 €
Transports scolaires Sarlat 414 €
Ecole Salviac 1.000 €
Ecole Saint-Pompon 1.500 €
SIVOS 3.094 €
Office du Tourisme 841 €
Aérodrome 130 €
Mission ATESAT 63 €
ATD 134 € (1 € par habitant)
Assistance station 154 €

L’état de la dette est néant.

Programmes budgétaires

Mise aux normes de la mairie et logement
Monsieur VALERY propose, compte tenu de la situation actuelle, de faire une salle de réunion à la place du logement. Après discussion, les conseillers souhaitent faire un logement.

RECTIFICATIF

Dans le compte-rendu du 29 Janvier 2010, rubrique « Questions diverses », il a été noté « prévision goudronnage du chemin rejoignant Fordon à la route de Florimont ».
En réalité, il a été voté par le conseil municipal « goudronnage du chemin partant de Fordon à droite en direction de la construction nouvelle ».
La rectification sera apportée.

Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus, ont signé les membres présents


Documents joints

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Commentaires  forum ferme

samedi 7 mai 2011 à 18h42

La proposition du Maire consistant à faire une salle de réunion au-dessus de la mairie était intéressante à nos yeux (en tous cas aux yeux de Jean-Paul Liégeois et de Jean Figarella).

Le projet était en effet d’en faire notamment une salle multimédia permettant à la population de Bouzic de s’initier à l’internet et/ou de consulter sur place des informations et/ou de prendre connaissance de messages et/ou de voir notre site.
C’était un projet altruiste pour rendre service aux autres. Mais notre époque est ainsi et nos habitudes ont la vie dure.
En tous cas, je remercie Jean-Pierre Valéry pour avoir fait la proposition comme je le remercie d’avoir permis la création de notre site admirablement construit par Jean-Paul.
Les choses sans doute évolueront car il faudra s’habituer à vivre avec l’internet qui peut apporter beaucoup en milieu rural où la désertification et l’isolement social sont des problèmes prégnants. Demain se prépare "l’internet de l’objet" et les services qu’il rendra à des individus en perte d’autonomie seront évidents.

Jean FIGARELLA.

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