Procès verbal Conseil Municipal du 21 décembre 2010

mercredi 12 janvier 2011
par  Le Maire
popularité : 10%

Présents : Ms.VALERY .MONTEIL. MANIERE. MENANT. VIELESCOT Mes.MATHEN. DELPECH. Melle DUBERNARD

Absents excusés : M.MARTY. Mad.BOUCHER

Secrétaire de séance désigné : M.MENANT

Ouverture de la séance par la lecture du compte rendu du Conseil en date du 27 octobre 2010 , et signature du registre des délibérations.

ORDRE DU JOUR

1. CARTE COMMUNALE : choix du bureau d’études

M. Le Maire informe l’assemblée qu’il a contacté trois bureaux d’études pour La réalisation de la carte communale. Trois devis ont été remis :

NomOrigineMontant HTMontant TTC
PERUSIN Sarlat 9 510€ 11 396€
ALBRAND Sarlat 8 457€ 10 115€
CHAMBRE AGRICULTURE Sarlat 5 500€ 6 603€

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil décide de retenir le devis de la Chambre d’Agriculture d’un montant de 6 603 € TTC pour l’élaboration de la carte communale.

Dans le cas de réunion supplémentaire, le coût sera de 400€ HT par réunion.

2. PRESENTATION DU RAPPORT ACTIVITE EXERCICE 2008 DU SITS

Conformément à l’article 40 de la Loi N° 99-586 du 12 juillet 1999, Monsieur Le Maire présente pour l’exercice 2008, le rapport d’activité du Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires de Belvès.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal prennent acte de cette présentation.

3. PRESENTATION DU RAPPORT ACTIVITE EXERCICE 2009 DU SITS

Conformément à l’article 40 de la Loi N° 99-586 du 12 juillet 1999, Monsieur Le Maire présente pour l’exercice 2009, le rapport d’activité du Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires de Belvès.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal prennent acte de cette présentation.

Questions diverses :

  • Lecture d’une lettre d’un carrier contestant la somme demandée pour la réfection des routes.
  • Prévoir un géomètre pour le tracé du chemin menant derrière l’Eglise.
  • Travaux prévus par l’Entreprise LAFON élagage au-dessus des fils du téléphone Compte tenu du devis, faire exclusivement le prioritaire
  • Entourage du fossé sur la route de Salviac 1100€
  • Prévoir nettoyage d’un roncier au lieu dit la Trémoulette
  • Travaux de réfection de la Mairie : Subvention du Conseil Général accordée. Subvention D.G.E décision de la somme accordée le 10 janvier 2011 environ 47000€
  • Compte rendu de la réunion de la Communauté des communes avec les différentes décisions prises. Construction d’une Crèche à Cénac, Maison des Communes à St Martial, Parcours cyclable etc…
  • Prévoir lors d’une prochaine réunion des responsables pour la Salle des fêtes et la Halle, ainsi que la demande d’une caution .

Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus, ont signé les membres présents.


Commentaires  forum ferme

Logo de Hinton
lundi 15 août 2011 à 05h35 - par  Hinton

Impressionnant document, Bonne réussite.

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